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Les sommes en black box, expliquées

Les royalties que personne ne peut attribuer n'attendent pas éternellement. Voici comment les réclamer à temps.

« Black box » est le nom que l'industrie donne aux royalties qu'une société de gestion collective ou un service numérique a collectées mais ne parvient pas à attribuer à un ayant droit. L'argent existe, l'utilisation a bien eu lieu, mais le système ne sait pas qui payer.

Pourquoi l'argent finit en black box

La cause n'a presque jamais rien de spectaculaire. C'est en général l'une des suivantes :

  • Une œuvre n'a jamais été déclarée auprès d'une société, ou l'a été dans un pays mais pas dans un autre.
  • Les noms des auteurs sont orthographiés différemment selon les endroits, donc les fiches ne correspondent pas.
  • Le total de la répartition est supérieur ou inférieur à 100 %, donc la déclaration est mise en attente.
  • L'ISRC d'un enregistrement n'a jamais été relié à l'œuvre qu'il utilise, donc les écoutes ne peuvent pas être rattachées à la composition.
  • Deux parties revendiquent la même part, et l'argent est bloqué jusqu'à la résolution du conflit.

Ce qu'il devient

Les sociétés conservent les sommes non attribuées pendant une période, le temps d'essayer d'identifier les ayants droit. Ensuite, beaucoup les répartissent entre leurs membres, souvent au prorata de ce que chacun perçoit déjà. En pratique, l'argent non réclamé des auteurs indépendants peut ainsi finir chez les plus gros catalogues.

Les durées de conservation, les procédures de réclamation et les justificatifs exigés varient d'une société à l'autre et d'un pays à l'autre. C'est pourquoi le calendrier compte : une réclamation déposée trop tard peut tout simplement être refusée.

Comment les réclamer

  1. Corrigez d'abord les données. Déclarez correctement chaque œuvre, avec la répartition complète entre auteurs et éditeurs, les numéros IPI et les ISWC. Vérifiez que chaque enregistrement est relié à son œuvre.
  2. Cartographiez vos utilisations. Comparez les endroits où votre musique a été diffusée ou écoutée avec ceux où vous avez réellement été payé. Les écarts par pays ou par période sont le premier signe de revenus non attribués.
  3. Déposez des réclamations rétroactives. Soumettez à chaque société des réclamations pour les périodes passées, dans ses délais, avec les justificatifs qu'elle demande.
  4. Réglez les conflits. Si une autre partie a revendiqué votre part, fournissez votre split sheet ou votre contrat pour trancher.
  5. Surveillez chaque trimestre. Chaque nouvelle sortie crée de nouveaux écarts. Un contrôle régulier les repère avant la fin du délai.

Cela vaut-il la peine de les réclamer ?

Tout dépend de la diffusion de votre catalogue, et de l'endroit où il est diffusé. Un catalogue régulièrement diffusé à l'international ou écouté dans de nombreux pays a en général plus à récupérer qu'un catalogue surtout joué dans son pays d'origine. Un diagnostic des pertes chiffre l'enjeu avant que vous ne dépensiez quoi que ce soit, et le travail de récupération est couramment rémunéré par un pourcentage des sommes récupérées.

Pour une vue d'ensemble du parcours de l'argent de l'œuvre et de celui de l'enregistrement, commencez par Où vont vos royalties musicales.

Les questions qu'on nous pose

Puis-je réclamer des royalties en black box des années précédentes ?

Souvent oui, dans certaines limites. Chaque société fixe ses propres délais de réclamation et ses justificatifs, et certaines redistribuent les sommes non réclamées après une période déterminée. Plus vous agissez tôt, plus vous pouvez en général récupérer.

Qui garde l'argent de la black box si personne ne le réclame ?

Les règles varient, mais beaucoup de sociétés finissent par répartir les royalties non réclamées entre leurs membres, en général au prorata de leurs revenus existants. En pratique, cela favorise plutôt les plus gros catalogues.

Comment savoir si j'ai de l'argent en black box ?

Comparez les endroits où votre musique est diffusée et écoutée avec ceux où vous êtes réellement payé. Des pays manquants, des titres manquants ou de longues interruptions de paiement sont les signes habituels. Un diagnostic de catalogue confronte vos déclarations à l'utilisation réelle pour estimer ce qui n'est pas attribué.

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