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Où vont vos royalties musicales

Un seul stream rémunère au moins deux ayants droit, par deux circuits différents. Voici la carte.

À chaque écoute d'un titre en streaming, de l'argent est dû au titre de deux droits distincts. Le premier porte sur l'enregistrement, souvent appelé le master. Le second porte sur l'œuvre elle-même, la composition : mélodie, paroles et structure. Ces deux droits peuvent appartenir à des personnes totalement différentes, et ils sont payés par des circuits différents, par des organismes différents, selon des calendriers différents.

Circuit 1 : l'enregistrement

Le service de streaming paie le propriétaire du master via le distributeur ou le label qui a livré le titre. Le distributeur ou le label conserve la part prévue par votre contrat et vous reverse le reste sur un relevé, en général mensuel ou trimestriel.

Ce qui fait fonctionner ce circuit, c'est l'ISRC, le code attaché à chaque enregistrement. Si l'ISRC est erroné ou en double, les écoutes peuvent être créditées à la mauvaise sortie ou se perdre dans les déclarations. Nous détaillons ces codes dans ISRC vs ISWC.

Circuit 2 : l'œuvre

Ce même stream génère aussi des droits sur la composition. Ils se répartissent généralement en droits d'exécution publique et en droits de reproduction mécanique. Ils vont du service de streaming aux sociétés de gestion collective (et, dans certains pays, aux organismes de gestion des droits mécaniques), puis aux éditeurs de musique, puis aux auteurs-compositeurs.

Ici, tout repose sur la déclaration de l'œuvre et son ISWC. Si une œuvre n'est pas déclarée, ou si la répartition entre auteurs manque ou diffère d'une société à l'autre, l'argent ne peut pas être attribué. Il reste en attente et, si personne ne le réclame, il peut finir réparti entre d'autres ayants droit. Nous en parlons dans Les sommes en black box, expliquées.

Circuit 3 : les droits voisins

Quand un enregistrement est diffusé à la radio, à la télévision ou dans des lieux publics comme les boutiques, les bars et les hôtels, de nombreux pays versent une rémunération distincte aux artistes interprètes de l'enregistrement et au propriétaire du master. On parle de droits voisins.

Ils exigent leurs propres inscriptions, auprès de leurs propres sociétés. C'est la ligne que les artistes indépendants laissent le plus souvent vide, simplement parce que personne ne leur a dit qu'elle existait. Lisez Les droits voisins expliqués pour comprendre leur fonctionnement.

Pourquoi ces circuits vous concernent

La plupart des artistes ne voient jamais qu'un seul relevé : celui de leur distributeur. Ce relevé couvre le circuit 1. Si vous écrivez aussi vos chansons, ou si vous jouez sur des enregistrements diffusés à la radio, il y a de l'argent sur les circuits 2 et 3 qu'aucun distributeur ne collectera pour vous.

  • Si vous écrivez et sortez votre propre musique, de l'argent vous est dû sur les trois circuits.
  • Si vous êtes artiste invité ou musicien de session, des droits voisins peuvent vous être dus même si vous ne possédez ni l'œuvre ni le master.
  • Si vous êtes producteur, vous pouvez être coauteur de l'œuvre en plus de contributeur à l'enregistrement, et votre contrat doit le préciser.

À vérifier en priorité

  1. Chaque sortie a des ISRC corrects, et chaque œuvre est déclarée auprès de votre société de gestion collective.
  2. La répartition est convenue par écrit, idéalement sur un split sheet, et elle est identique dans toutes les déclarations.
  3. Vous êtes inscrit aux droits voisins dans les pays où votre musique est diffusée.
  4. Vous savez lire vos relevés et rattacher chaque ligne à son circuit. Notre guide pour lire un relevé de distributeur vous aide pour le circuit 1.

Si vous répondez « je ne sais pas » à l'un de ces quatre points, c'est en général là que l'argent fuit.

Les questions qu'on nous pose

Combien de temps faut-il pour recevoir ses royalties de streaming ?

Les royalties du master issues du streaming arrivent en général chez votre distributeur deux à trois mois après les écoutes, puis suivent son calendrier de paiement. Les droits d'auteur qui passent par les sociétés de gestion collective prennent souvent plus de temps, couramment six mois ou plus, car ils transitent par davantage d'organismes et sont répartis selon le calendrier propre à chaque société.

Mon distributeur collecte-t-il mes droits d'auteur ?

En général, non. Un distributeur collecte pour l'enregistrement. Les droits d'auteur sont collectés par les sociétés de gestion collective et les éditeurs. Si vous écrivez vos chansons sans éditeur ni administrateur, vous devez adhérer vous-même à une société et y déclarer vos œuvres.

Faut-il un éditeur pour être payé en tant qu'auteur-compositeur ?

Non. Vous pouvez adhérer directement à une société de gestion collective et percevoir la part auteur. Un éditeur ou un administrateur d'édition aide à collecter la part éditeur dans le monde entier et à récupérer ce qui manque, ce qui prend de la valeur à mesure que vos chansons voyagent dans davantage de pays.

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