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Droits voisins : la rémunération que la plupart des artistes ne touchent jamais

Quand votre enregistrement passe à la radio ou dans une boutique, de l'argent peut être dû aux interprètes et aux propriétaires du master. La plupart ne s'inscrivent jamais.

Les droits voisins sont des rémunérations versées quand un enregistrement sonore est diffusé ou joué en public. Pensez à la radio, à la télévision, et à la musique jouée dans les boutiques, les bars, les hôtels, les salles de sport et les restaurants. Ils sont distincts des droits d'auteur et distincts des revenus du streaming.

Qui est payé

  • Les artistes interprètes de l'enregistrement : l'artiste principal et, dans de nombreux pays, les musiciens de session et les choristes.
  • Le propriétaire du master : le label, ou l'artiste s'il possède ses enregistrements.

Les auteurs-compositeurs sont payés séparément, via leur société de gestion collective, pour la même diffusion. Si vous écrivez, interprétez et possédez vos masters, un seul passage radio peut vous rémunérer de trois façons. Voir où vont vos royalties.

D'où vient l'argent

Les radios, les télévisions et les commerces qui diffusent de la musique paient des redevances aux sociétés de droits voisins. Ces sociétés s'appuient ensuite sur les relevés de diffusion et les données d'utilisation pour répartir l'argent entre les artistes interprètes et les propriétaires des masters des enregistrements diffusés.

Les règles varient selon les pays. La plupart des pays européens disposent de systèmes de droits voisins solides, avec des sociétés comme PPL au Royaume-Uni, et l'Adami, la Spedidam, la SCPP et la SPPF en France. Les États-Unis sont une exception importante : les radios AM et FM ne paient pas pour les enregistrements sonores, alors que la radio numérique, comme le satellite et la webradio, le fait, via SoundExchange.

Pourquoi les indépendants passent à côté

Les distributeurs collectent les revenus du streaming, et les éditeurs collectent les droits d'auteur. Les droits voisins tombent entre les deux, et il faut en général s'y inscrire soi-même ou passer par un spécialiste. Beaucoup d'artistes indépendants ignorent tout simplement que ces revenus existent.

Comment commencer à les percevoir

  1. Inscrivez-vous auprès d'une société dans votre pays en tant qu'artiste interprète, et en tant que producteur si vous possédez vos masters.
  2. Déclarez vos enregistrements avec leurs ISRC et la liste des interprètes de chacun. Voir ISRC vs ISWC.
  3. Couvrez les pays où vous êtes diffusé. Votre société nationale peut percevoir à l'étranger grâce à des accords, mais la couverture n'est pas toujours complète. Vérifiez où vous êtes réellement diffusé.
  4. Réclamez les périodes passées. Beaucoup de sociétés acceptent des réclamations pour les années précédentes, dans certaines limites. Sinon, les sommes non réclamées peuvent être redistribuées.

Est-ce que cela vaut la peine ?

Si votre musique passe à la radio, à la télévision ou dans des lieux publics, surtout dans plusieurs pays, c'est en général le cas. Un titre régulièrement diffusé à l'international peut rapporter une somme significative au fil des années. Un diagnostic de votre catalogue montre quels enregistrements sont diffusés et dans quels pays vous n'êtes pas encore inscrit.

Les questions qu'on nous pose

Les musiciens de session touchent-ils des droits voisins ?

Dans de nombreux pays, oui. Les artistes interprètes qui jouent ou chantent sur un enregistrement peuvent avoir droit à une part des droits voisins, même s'ils ne sont pas l'artiste principal. Les règles et les parts varient d'un pays à l'autre.

Les droits voisins sont-ils payés sur le streaming ?

En grande partie, non. Les droits voisins couvrent surtout la diffusion et l'exécution publique, comme la radio, la télévision et la musique diffusée dans les commerces. Le streaming à la demande est en général rémunéré via les revenus de distribution du propriétaire du master.

Mon distributeur collecte-t-il mes droits voisins ?

En général, non. Certains distributeurs le proposent en service supplémentaire, mais dans la plupart des cas, les artistes interprètes et les propriétaires de masters s'inscrivent directement auprès des sociétés de droits voisins ou passent par un spécialiste.

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